Diffusion des plans du réseau multimédia et électrique
Numéro d'urgence en cas d'incident sur ce réseau :
021 845 13 13
Gestionnaire de la donnée
Info Société Electrique de la Vallée de Joux SA
SEVJ - Société Electrique de la Vallée de Joux SA
021 845 13 13 |
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Adresse postale
SEVJ - Société Electrique de la Vallée de Joux SA
Rue du Pont-Neuf 24
1341 L'Orient
Responsable de diffusion
Service géomatique SIG
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité. - Limites techniques
- Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Généalogie
- Mode d'acquisition: Levés de terrain ou digitalisation des plans papier.
Données sources: Base de données SEVJ. - Création de la donnée
- 01.01.1950
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- Un tracé n'indique pas la largeur de la fouille.
Lorsque dans un même tracé il y a de l'ELE + MM, la couleur du tracé met en évidence l'ELE. - Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Énergie
- Propriétés de commande
-
Format
DXF, PDF
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande200 000 m²
- Format DXF
- Lorsque vous commandez un plan au format DXF, une version PDF du plan est automatiquement transmis.
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97
- Date de création
- 25.08.2025
- Date de mise à jour
- 23.09.2025
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97.xml
- Contact pour la métadonnée
-
Service géomatique SIG | Email
021 845 13 13SEVJ - Société Electrique de la Vallée de Joux SA
Rue du Pont-Neuf 24
1341 L'Orient


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