---

---

Contacts

---

---

Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif de la donnée

Donnée gratuite

---

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation

La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.

Limites techniques

Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
La Société Electrique de la Vallée de Joux SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du fournisseur

---

Mise à jour

Stade de réalisation

En cours

Généalogie

Mode d'acquisition: Levés de terrain ou digitalisation des plans papier.
Données sources: Base de données SEVJ.

Création de la donnée

01.01.1950

Fréquence de mise à jour

En continu

---

Informations complémentaires

Précision / résolution

Un tracé n'indique pas la largeur de la fouille.
Lorsque dans un même tracé il y a de l'ELE + MM, la couleur du tracé met en évidence l'ELE.

Échelle optimale d'utilisation

1 / 500

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Thématique / géocatégorie

Énergie

Options de commande

Format : DXF, PDF

Système de coordonnées : MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande : 200 000 m²

Format DXF

Lorsque vous commandez un plan au format DXF, une version PDF du plan est automatiquement transmis.

---

---

Informations sur la métadonnée

GUID

719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97

Date de création

25.08.2025

Date de mise à jour

23.09.2025

Lien court d'accès direct

https://viageo.ch/md/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97

Lien court pour fiche seule

https://viageo.ch/md-frame/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97

Métadonnée en XML

https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/719467a3-5c40-4f79-972d-28af5dcbcb97.xml

Contact pour la métadonnée

Service géomatique SIG
021 845 13 13
geomatique@sevj.ch

SEVJ - Société Electrique de la Vallée de Joux SA
Rue du Pont-Neuf 24
1341 L'Orient

---