Réseau d'assainissement d'eaux usées

Gestionnaire de la donnée

Tony Reverchon
ERM - Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région morgienne
021 804 70 30 | Email

ERM - Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région morgienne
Rue de Lausanne 72
1110 Morges

Responsable de diffusion

Valerie Hüsler
ERM - Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région morgienne
021 804 70 30 | Email

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Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise
Le réseau ERM ne concerne que partiellement le territoire de Saint-Sulpice.

Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Avant tous travaux, sur ou à proximité du réseau d'assainissement, la position et la profondeur exactes des conduites doivent être déterminées par sondage(s).
Limites techniques d'utilisation
L'utilisation des données est limitée aux usages annoncés lors de la demande faite au service technique de l'ERM.

L'acquéreur s’engage à ne pas utiliser lesdites données à des fins lucratives ou personnelles. La rediffusion des données est interdite.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition: Digitalisation/reconstruction des plans du cadastre d'assainissement EU et relevé terrain.
Généralement échelle entre 1:500 et 1:1000.
Date de création (de la donnée)
04.02.2020
Date de publication
04.02.2020
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

PDF, DXF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)



Informations sur la métadonnée

GUID
d0b8febe-1860-dcf4-4d83-8341f6840cda
Date de création
04.02.2020
Date de mise à jour
20.02.2020
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/d0b8febe-1860-dcf4-4d83-8341f6840cda
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/d0b8febe-1860-dcf4-4d83-8341f6840cda
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/d0b8febe-1860-dcf4-4d83-8341f6840cda.xml
Contact pour la métadonnée

Valerie Hüsler | Email
021 804 70 30

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Rue de Lausanne 72
1110 Morges


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