Etat et conformité du raccordement des bien-fonds pour la gestion de l'évacuation des eaux.

Gestionnaire de la donnée

Dominique Gamboni
Belmont-sur-Lausanne
021 721 17 29 | Email

Belmont-sur-Lausanne
Route d'Arnier 2
Case postale 64
1092 Belmont-Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées commune de Belmont-sur-Lausanne).
La rediffusion, sans autorisation préalable, des données est interdite (y compris sur internet).
Limites techniques d'utilisation
Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la commune de Belmont-sur-Lausanne.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Date de création (de la donnée)
01.08.2019
Date de publication
01.08.2019
Date de la dernière mise à jour
01.08.2019
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Système de coordonnées
MN03 - ancien système suisse (CH1903)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets


Informations sur la métadonnée

GUID
359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
Date de création
13.02.2020
Date de mise à jour
13.02.2020
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774.xml
Contact pour la métadonnée

Arnaud Poncet-Montanges | Email
021 721 31 00

Pully
Quartier du Temple 1
1009 Pully


Consulter en ligne

Vous allez être redirigé vers le guichet cartographique https://www.sigip.ch/s/Upg6

Consulter