Etat et conformité du raccordement des bien-fonds pour la gestion de l'évacuation des eaux.
Gestionnaire de la donnée
Commune de Belmont-sur-Lausanne - Service technique
Belmont-sur-Lausanne
021 721 17 47 |
Email
Adresse postale
Belmont-sur-Lausanne
Route d'Arnier 2
1092 Belmont-Lausanne
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées commune de Belmont-sur-Lausanne).
La rediffusion, sans autorisation préalable, des données est interdite (y compris sur internet). - Limites techniques
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- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Création de la donnée
- 01.08.2019
- Date de publication
- 01.08.2019
- Dernière mise à jour
- 01.08.2019
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Système de coordonnées
- MN03 - ancien système suisse (CH1903)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
- Date de création
- 13.02.2020
- Date de mise à jour
- 13.02.2020
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/359f6320-c78f-3784-e549-d91f7f644774.xml
- Contact pour la métadonnée
-
Arnaud Poncet-Montanges | Email
021 721 31 00Pully
Avenue du Prieuré 1
1009 Pully
Carte en ligne
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