Le plan de base est un plan raster issu de la mensuration officielle et sur lequel figurent principalement des données relatives aux infrastructures (routes, chemins, bâtiments, etc.) et à la couverture du sol (forêts, vignes, cours d'eau, etc.). Le plan de base à l'échelle 1:2'500 contient également le parcellaire et les noms de rue.

Ce produit contient la version couleur ainsi que la version noir-blanc.

Gestionnaire de la donnée

Julien Viquerat Direction générale du territoire et du logement (DGTL)
Administration cantonale vaudoise
021 316 24 42 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions d'utilisation des géodonnées sont exposées dans la norme 8401: https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Limites techniques d'utilisation
L'Office de l'information sur le territoire (OIT) est le seul diffuseur officiel de ces données.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Le Plan de base est un produit généré automatiquement sans retouche manuelle.

Données sources:
Le plan de base est principalement établit à partir des données cadastrales de la mensuration officielle (BDCO) et des données issues de la Numérisation du Plan Cadastral Simplifié (NPCS). Il contient aussi les courbes de niveau, l'ombrage MNT-MO, une couche des arbres isolés issue des données LiDAR ainsi que différents éléments du TLM. Cette échelle permet également d'y faire figurer le parcellaire et les noms de rue.
Date de création (de la donnée)
31.12.2009
Date de la dernière mise à jour
16.12.2020
Fréquence de maintenance et de mise à jour
Annuelle

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 2 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Cartes de référence, modèles du territoire
IDs de la géodonnée de base
52>A.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

TIFF

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

120 000 000 m²



Références juridiques

Loi fédérale sur la géoinformation (LGéo) (RS 510.62 art. 29 ss)

Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) (RS 211.432.2 art. 5)

Loi sur la géoinformation (LGéo-VD) (RSV 510.62 art. 18)


Informations sur la métadonnée

GUID
cffdce6a-cfab-5d64-a16f-4d80b4922250
Date de création
13.05.2016
Date de mise à jour
25.05.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/cffdce6a-cfab-5d64-a16f-4d80b4922250
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/cffdce6a-cfab-5d64-a16f-4d80b4922250
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/cffdce6a-cfab-5d64-a16f-4d80b4922250.xml
Contact pour la métadonnée

Julien Viquerat Direction générale du territoire et du logement (DGTL) | Email
021 316 24 42

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


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