Bâtiments et rejets des stations d'épuration des eaux usées du canton de Vaud.

Gestionnaire de la donnée

Claude-Alain Jaquerod
Direction générale de l'environnement (DGE)

Administration cantonale vaudoise
021 316 71 85 | Email

Administration cantonale vaudoise
Chemin des Boveresses 155
1066 Epalinges

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions détaillées d'acquisition et de diffusion des données sont exposées dans la norme DCG 8401 : https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Digitalisation
Date de création (de la donnée)
01.01.2001
Date de la dernière mise à jour
25.01.2019
Fréquence de maintenance et de mise à jour
À la demande

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 50 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Protection de l'environnement, bruit
IDs de la géodonnée de base
129>A.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

Shapefile

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)

Nom de la table
SESA_TPR_STEP
Nom de la table
SESA_TPR_REJET_STEP


Références juridiques

Loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux)

Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) (RS 814.201)


Informations sur la métadonnée

GUID
bb88bd6a-f8ef-4f12-8061-9becbc9c26f0
Date de création
16.08.2002
Date de mise à jour
01.09.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/bb88bd6a-f8ef-4f12-8061-9becbc9c26f0
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/bb88bd6a-f8ef-4f12-8061-9becbc9c26f0
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/bb88bd6a-f8ef-4f12-8061-9becbc9c26f0.xml
Contact pour la métadonnée

Support DGE
Direction générale de l'environnement (DGE) | Email
021 316 61 61

Administration cantonale vaudoise
Chemin de la Vulliette 4
Le Chalet-à-Gobet
1014 Lausanne


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