Cette donnée représente les surfaces de réserves forestières du canton de Vaud.

Gestionnaire de la donnée

Support DGE
Direction générale de l'environnement (DGE)

Administration cantonale vaudoise
021 316 61 61 | Email

Administration cantonale vaudoise
Chemin de la Vulliette 4
Le Chalet-à-Gobet
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions détaillées d'acquisition et de diffusion des données sont exposées dans la norme DCG 8401 : https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition et données sources : Digitalisation.
Date de création (de la donnée)
29.10.2015
Date de la dernière mise à jour
15.03.2021
Fréquence de maintenance et de mise à jour
À la demande

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 25 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Protection de la nature et du paysage
IDs de la géodonnée de base
160>A.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

Shapefile

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)

Nom de la table
DGE_TPR_RESERVE_FORET


Références juridiques

Loi sur les forêts (LFo, art. 20 al. 4) (RS 921.0)

Loi forestière (LVLFo) (RSV 921.01)

Réglement d'application de la loi forestière (RLVLFo) (RSV 921.01.1)


Informations sur la métadonnée

GUID
ba0fd4cc-ce08-4dca-8728-485a5bbd3e8d
Date de création
29.10.2015
Date de mise à jour
23.08.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/ba0fd4cc-ce08-4dca-8728-485a5bbd3e8d
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/ba0fd4cc-ce08-4dca-8728-485a5bbd3e8d
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/ba0fd4cc-ce08-4dca-8728-485a5bbd3e8d.xml
Contact pour la métadonnée

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Direction générale de l'environnement (DGE) | Email
021 316 61 61

Administration cantonale vaudoise
Chemin de la Vulliette 4
Le Chalet-à-Gobet
1014 Lausanne


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