Extrait de la base de données du cadastre des conduites du réseau d'assainissement sur le domaine public et pour la plupart des parcelles privées.
Aucunes informations existent concernant l'altitude. Données dépourvues de foi publique

Gestionnaire de la donnée

Morgan Bruhin
Lutry
021 796 21 77 | Email

Lutry
Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry

Responsable de diffusion

Morgan Bruhin
Lutry
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Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise
Les données sur l'ensemble de la commune sont présentes avec parfois des exceptions concernant les raccordements privés.

Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conduites d’assainissement indiquées sur le plan ne pourront pas être localisées précisément dans le cas de travaux de génie civil. Seuls les sondages effectués le long du tracé souhaité peuvent permettre à l’entreprise mandatée par les responsables du projet de déterminer la composition du cadastre souterrain.

La commune ne peut pas être tenu responsable pour tout problème lié à une imprécision de repérage de la ou des conduites, de même pour les canalisations propriété de la commune non repérées.
Limites techniques d'utilisation
Ne pas diffuser ces données.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
En cours
Généalogie
Données issues de plusieurs sources :
- Sources historiques partiellement numérisées (plans et schémas papiers) avec et sans cote
- Anciens relevés sur le terrains, cote mesurée par chevillère
- Relevés récents précis effectués au GNSS
Date de création (de la donnée)
01.01.2014
Date de publication
01.01.2014
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu
Remarque sur la fréquence de maintenance et de mise à jour
La numérisation n'étant pas encore terminées, les données sont contrôlées et, si nécessaire, saisies à chaque commande passée.

Informations complémentaires

Précision / résolution
La position peut être variable. Se référer aux informations fournies à la livraison des données.
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

200 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a
Date de création
21.05.2013
Date de mise à jour
10.01.2020
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a.xml
Contact pour la métadonnée

Morgan Bruhin | Email
021 796 21 77

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Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry


Consulter en ligne

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