Représentation spatiale et renseignement descriptif des arbres et espaces verts.

Gestionnaire de la donnée

Lara Graz
Morges
021 804 97 12 | Email

Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1

Responsable de diffusion

Lara Graz
Morges
021 804 97 12 | Email

Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
Limites techniques d'utilisation
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition: Relevé
Date de création (de la donnée)
30.08.2006
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
10 cm
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Forêt, flore, faune
Propriétés de commande
Format

DXF, DWG

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

15 000 000 m²

Code gestionnaire
ARB


Références juridiques

Loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS) (RSV 450.11 art. 5)

Règlement d'application sur la protection de la nature, des monuments et des sites (RLPNMS) (RSV 450.11.1 art. 9-14)

Code rural et foncier (CRF) (Chapitre IV, art. 46 à 47)

Règlement relatif à la protection des arbres


Informations sur la métadonnée

GUID
88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Date de création
08.11.2010
Date de mise à jour
02.09.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b.xml
Contact pour la métadonnée

Roger Maurer | Email
021 804 96 29

Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges