Le plan de base est un plan raster issu de la mensuration officielle et sur lequel figurent principalement des données relatives aux infrastructures (routes, chemins, bâtiments, etc.) et à la couverture du sol (forêts, vignes, cours d'eau, etc.).

Ce produit contient la version couleur ainsi que la version noir-blanc.

Gestionnaire de la donnée

Julien Viquerat Direction générale du territoire et du logement (DGTL)
Administration cantonale vaudoise
021 316 24 42 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions d'utilisation des géodonnées sont exposées dans la norme 8401: https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Limites techniques d'utilisation
L'Office de l'information sur le territoire (OIT) est le seul diffuseur officiel de ces données.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Le Plan de base est un produit généré automatiquement sans retouche manuelle.

Données sources:
Le plan de base est principalement établit à partir des données cadastrales de la mensuration officielle (BDCO) et des données issues de la Numérisation du Plan Cadastral Simplifié (NPCS). Il contient également les courbes de niveau, l'ombrage MNT-MO, une couche des arbres isolés issue des données LiDAR ainsi que quelques éléments du TLM.
Date de création (de la donnée)
31.12.2009
Date de la dernière mise à jour
16.12.2020
Fréquence de maintenance et de mise à jour
Annuelle

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 10 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Cartes de référence, modèles du territoire
IDs de la géodonnée de base
52>A.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

TIFF

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

120 000 000 m²



Références juridiques

Loi fédérale sur la géoinformation (LGéo) (RS 510.62 art. 29 ss)

Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) (RS 211.432.2 art. 5)

Loi sur la géoinformation (LGéo-VD) (RSV 510.62 art. 18)


Informations sur la métadonnée

GUID
7ef468b2-7c4f-3854-2dbc-eb7b83f018ee
Date de création
13.05.2016
Date de mise à jour
25.05.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/7ef468b2-7c4f-3854-2dbc-eb7b83f018ee
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/7ef468b2-7c4f-3854-2dbc-eb7b83f018ee
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/7ef468b2-7c4f-3854-2dbc-eb7b83f018ee.xml
Contact pour la métadonnée

Julien Viquerat Direction générale du territoire et du logement (DGTL) | Email
021 316 24 42

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


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