Ensemble des plans spéciaux d'affectation légalisés (plan partiel d'affectation, plan de quartier, plan d'extension partiel, etc.).

Gestionnaire de la donnée

Service du territoire
Nyon
022 316 49 00 | Email

Nyon
Place du Château 10
1260 Nyon

Responsable de diffusion

Thomas Lesage
Nyon
022 316 43 56 | Email

Nyon
Place du Château 10
1260 Nyon


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné. Il s'engage à ne pas commercialiser les données. La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon). La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet).
Limites techniques d'utilisation
Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Date de création (de la donnée)
09.01.2017
Date de publication
09.01.2017
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
La précision dépend de la mensuration officielle sur laquelle se base la digitalisation.
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Développement territorial
IDs de la géodonnée de base
73>B.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

GeoPackage, Shapefile

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)



Informations sur la métadonnée

GUID
646d9a9c-498f-f044-659f-2f21e79ccada
Date de création
08.12.2016
Date de mise à jour
19.02.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/646d9a9c-498f-f044-659f-2f21e79ccada
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/646d9a9c-498f-f044-659f-2f21e79ccada
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/646d9a9c-498f-f044-659f-2f21e79ccada.xml
Contact pour la métadonnée

Thomas Lesage | Email
022 316 43 56

Nyon
Place du Château 10
1260 Nyon


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