Plan du réseau d'éclairage public de la commune de Valeyres-sous-Rances.

Gestionnaire de la donnée

Florent Lombardet
DTP SA Bureau d'études
024 442 92 92 | Email

DTP SA Bureau d'études
Rue des Terreaux 20
Case postale 60
1350 Orbe


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise
L'exhaustivité des réseaux n'est pas garantie. En cas de doute sur le contenu des géodonnées, veuillez contacter le service responsable.

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Lors de fouilles ou terrassements à proximité des conduites, contrôler par sondage(s) leur emplacement.
Seul le réseau d'éclairage public figure sur ces plans. Pour les autres réseaux veuillez consulter les services responsables.
Limites techniques d'utilisation
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Date de création (de la donnée)
26.09.2017
Date de publication
26.09.2017
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
La précision est dépendante de la méthode de saisie. Les géodonnées ont été saisies soit par
- relevé terrestre,
- digitalisation d'ancien plan,
- tracé schématique.
La position exacte sera à définir par sondage
Échelle optimale d'utilisation
1 / 200
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets


Informations sur la métadonnée

GUID
3e383814-bb5e-50b4-6dc9-0f3273ff4a5f
Date de création
26.09.2017
Date de mise à jour
16.12.2019
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/3e383814-bb5e-50b4-6dc9-0f3273ff4a5f
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/3e383814-bb5e-50b4-6dc9-0f3273ff4a5f
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/3e383814-bb5e-50b4-6dc9-0f3273ff4a5f.xml
Contact pour la métadonnée

Florent Lombardet | Email
024 442 92 92

DTP SA Bureau d'études
Rue des Terreaux 20
Case postale 60
1350 Orbe


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