Périmètres de degrés de sensibilité aux bruits.

Gestionnaire de la donnée

Philippe Pahud
AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
021 906 15 65 | Email

AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
Grand'Rue 5b
1522 Lucens

Responsable de diffusion

Robert Borghouts
AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise
021 906 15 65 | Email

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Grand'Rue 5b
1522 Lucens


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. L'AISTBV n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
Limites techniques d'utilisation
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard des communes concernées.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de l'AISTBV de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
Date de création (de la donnée)
02.11.2015
Date de publication
02.11.2015
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 1 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Développement territorial
Propriétés de commande
Format

PDF, Papier, GCM (Carte Geoconcept), DXF, DWG, JPG

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

200 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
3743cf62-fe3c-4719-8f8b-eed6a9a64269
Date de création
02.11.2015
Date de mise à jour
17.03.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/3743cf62-fe3c-4719-8f8b-eed6a9a64269
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/3743cf62-fe3c-4719-8f8b-eed6a9a64269
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/3743cf62-fe3c-4719-8f8b-eed6a9a64269.xml
Contact pour la métadonnée

Robert Borghouts | Email
021 906 15 65

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Grand'Rue 5b
1522 Lucens


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