Cette donnée comprend les installations hydroélectriques en service et les nouveaux aménagements ayant obtenu une concession pour l’usage de la force hydraulique. Elle concerne les installations de turbinage sur les cours d’eau ainsi que sur les réseaux d’eau potable, d’irrigation, d’eaux claires et d’eaux usées.

Gestionnaire de la donnée

Rafael Meriade Duarte
Direction générale de l'environnement (DGE)

Administration cantonale vaudoise
021 316 75 09 | Email

Administration cantonale vaudoise
Rue du Valentin 10
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons

Remarque sur l'emprise
Zones définies à l’échelle cantonale pour la planification.

Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions d'utilisation des données sont exposées dans la norme DCG 8401: https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Ces données se basent soit sur des données GESREAU soit sur des données de la DIREN.
Date de création (de la donnée)
31.03.2020
Date de publication
31.03.2020
Date de la dernière mise à jour
10.02.2020
Fréquence de maintenance et de mise à jour
À la demande

Informations complémentaires

Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Développement territorial
IDs de la géodonnée de base
91-VD.1 (VD)
Propriétés de commande
Format

Shapefile

Système de coordonnées

MN03 - ancien système suisse (CH1903), MN95 - système suisse (CH1903+)

Nom de la table
DGE_TPR_HYDRO_XXX


Références juridiques

Loi sur l'énergie (LVLEne) (BLV 730.01 art. 20)


Informations sur la métadonnée

GUID
248e2a6b-f287-8c14-5dd1-62f5392096f8
Date de création
09.05.2018
Date de mise à jour
17.08.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/248e2a6b-f287-8c14-5dd1-62f5392096f8
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/248e2a6b-f287-8c14-5dd1-62f5392096f8
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/248e2a6b-f287-8c14-5dd1-62f5392096f8.xml
Contact pour la métadonnée

Support DGE
Direction générale de l'environnement (DGE) | Email
021 316 61 61

Administration cantonale vaudoise
Chemin de la Vulliette 4
Le Chalet-à-Gobet
1014 Lausanne


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