Le plan de base est un plan raster issu de la mensuration officielle et sur lequel figurent principalement des données relatives aux infrastructures (routes, chemins, bâtiments, etc.) et à la couverture du sol (forêts, vignes, cours d'eau, etc.).

Ce produit contient la version couleur ainsi que la version noir-blanc.

Gestionnaire de la donnée

Julien ViqueratDirection générale du territoire et du logement (DGTL)
Administration cantonale vaudoise
021 316 24 42 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : https://www.vd.ch/page/1060489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions d'utilisation des géodonnées sont exposées dans la norme 8401: https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8401.pdf
Limites techniques
L'Office de l'information sur le territoire (OIT) est le seul diffuseur officiel de ces données.
Spécifications techniques des extractions de données : https://www.vd.ch/page/2020939
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Le Plan de base est un produit généré automatiquement sans retouche manuelle.

Données sources:
Le plan de base est principalement établit à partir des données cadastrales de la mensuration officielle (BDCO) et des données issues de la Numérisation du Plan Cadastral Simplifié (NPCS). Il contient également les courbes de niveau, l'ombrage MNT-MO, une couche des arbres isolés issue des données LiDAR ainsi que différents éléments du TLM.
Création de la donnée
31.12.2009
Dernière mise à jour
18.12.2023
Fréquence de mise à jour
Annuelle

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 5 000
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Cartes de référence, modèles du territoire
IDs de la géodonnée de base
VD : 52>A.1 + d'infos
Propriétés de commande
Format

TIFF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

120 000 000 m²



Références juridiques

Loi fédérale sur la géoinformation (LGéo) (RS 510.62 art. 29 ss)

Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) (RS 211.432.2 art. 5)

Loi sur la géoinformation (LGéo-VD) (RSV 510.62 art. 18)


Informations sur la métadonnée

GUID
160bf80f-ecb6-5cc4-c5f5-727a005f5ae6
Date de création
13.05.2016
Date de mise à jour
19.12.2023
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/160bf80f-ecb6-5cc4-c5f5-727a005f5ae6
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/160bf80f-ecb6-5cc4-c5f5-727a005f5ae6
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/160bf80f-ecb6-5cc4-c5f5-727a005f5ae6.xml
Contact pour la métadonnée

Julien ViqueratDirection générale du territoire et du logement (DGTL) | Email
021 316 24 42

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


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