Ce produit est un assemblage de certaines géodonnées cadastrales (mensuration officielle et numérisation simplifiée) avec les géodonnées altimétriques (courbes de niveau 1m et isobathes) afin de simplifier l’utilisation conjointe de ces deux produits au format dxf.

Ce produit contient les géodonnées suivantes :
- Biens-fonds (parcelles et domaines publics) et droits distincts et permanents avec étiquettes (numéro)
- Bâtiments (hors-sol, sous-sol et en projet) avec étiquettes (numéro et entrée de bâtiments)
- Couverture du sol avec étiquettes (genre)
- Couverts indépendants avec étiquettes (genre)
- Objets divers avec étiquettes (genre)
- Nom localisation
- Limites administratives (canton, districts, communes)
- Courbes de niveau 1m avec étiquettes (altitude)
- Isobathes 2m du Léman avec étiquettes (altitude)
- Isobathes 1m des autres lacs avec étiquette (altitude)

Gestionnaire de la donnée

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
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Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
100.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 300 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : http://www.vd.ch/index.php?id=60489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions d'utilisation des géodonnées sont exposées dans la norme DCG 8401: https://dwa.vd.ch/prod/dinf/publicationdinf1_p.nsf/NORM/AB33A0F2E5159579C125712B0044F3F6/$FILE/8401.pdf?OpenElement
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Création de la donnée
09.01.2023
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Cadastre foncier
IDs de la géodonnée de base
VD : 55>A.1, 56>A.1, 57>A.1, 58>A.1, 59>A.1, 60>A.1, 62>A.1, 63>A.1, 64>A.1 + d'infos
Avec infos altimétriques
Oui
Propriétés de commande
Format

DXF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

1 000 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
04ef1ce3-7f63-4049-9c0d-2ee056e6f5fe
Date de création
28.09.2022
Date de mise à jour
10.01.2023
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/04ef1ce3-7f63-4049-9c0d-2ee056e6f5fe
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/04ef1ce3-7f63-4049-9c0d-2ee056e6f5fe
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/04ef1ce3-7f63-4049-9c0d-2ee056e6f5fe.xml
Contact pour la métadonnée

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG) | Email
021 316 36 46

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Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


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