Les géodonnées de base

Mots-clés ou ID

Canton

BerneGenèveFribourgJuraNeuchâtelValaisVaud

Compétence

FédéraleCantonaleCommunaleGestionnaire de réseau

Droit

CantonalFédéral

ID	Géodonnée	Niveau	Services requis
48-VD	Concessions d'eau (eaux superficielles) du domaine public : force motrice Service spécialisé: DGE	B	Métadonnée
	48-VD.1 Concessions d'eau (eaux superficiels) cantonales : force motrice
49-VD	Concessions d'eau (eaux superficiels) cantonales : usages divers Service spécialisé: DGE	B	Métadonnée
	49-VD.1 Concessions d'eau (eaux superficiels) cantonales : usages divers
50-VD	Réseau des transports publics Service spécialisé: DGMR	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	50-VD.1 Réseau du transport public
52-VD	Installations de transport par câbles et skilifts sans concession fédérale Service spécialisé: DGMR	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	52-VD.1 Installations de transport par câbles et skilifts sans concession fédérale
54-VD	Contrôle des installations de chauffage à combustion Service spécialisé: DGE	B	Métadonnée
	54-VD.1 Contrôle des installations de chauffage à combustion
55-VD	Plan de gestion des déchets Service spécialisé: DGE	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	55-VD.1 Plan de gestion de déchets : périmètres de gestion
57-VD	Améliorations foncières : Remaniement parcellaire agricole Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	57-VD.1 Améliorations foncières : Remaniement parcellaire agricole
58-VD	Améliorations foncières : Remaniement parcellaire viticole Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	58-VD.1 Améliorations foncières : Remaniement parcellaire viticole
59-VD	Améliorations foncières : Remaniement parcellaire forestier Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	59-VD.1 Améliorations foncières : Remaniement parcellaire forestier
60-VD	Améliorations foncières : Remaniement en corrélation avec de grands travaux Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	60-VD.1 Améliorations foncières : Remaniement en corrélation avec de grands travaux
61-VD	Améliorations foncières : Remaniement parcellaire soumis à péréquation réelle Service spécialisé: DGTL	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	61-VD.1 Améliorations foncières : Remaniement parcellaire soumis à péréquation réelle
62-VD	Régions desservies par les commissaires régionaux (agriculture) Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	62-VD.1 Régions desservies par les commissaires régionaux (agriculture)
63-VD	Régions viticoles (divisions et subdivisions du vignoble) Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	63-VD.1 Régions viticoles (Divisions et subdivisions du vignoble)
64-VD	Registre cantonal des vignes Service spécialisé: DGAV	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	64-VD.1 Registre cantonal des vignes
65-VD	Réserves de chasse et de protection de la faune Service spécialisé: DGE	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	65-VD.1 Zones de chasse
66-VD	Concessions et exercice de la pêche (réserves de pêche) Service spécialisé: DGE	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	66-VD.1 Secteurs d'eaux et de cours d'eau de pêche sans/avec obligation d'un permis
67-VD	Mines (inventaires) Service spécialisé: DGE	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	67-VD.1 Mines (inventaire, concessions) Modèle minimal | Documentation
68-VD	Recherches et découvertes de mines (autorisations) Service spécialisé: DGE	B	Métadonnée
	68-VD.1 Recherches et découvertes de mines (autorisations) Modèle minimal | Documentation
69-VD	Plan directeur des carrières Service spécialisé: DGE	A	Métadonnée	Téléchargement	Consultation
	69-VD.1 Plan directeur des carrières Modèle minimal | Documentation
70-VD	Plans d'extraction (carrières) Service spécialisé: DGE	B	Métadonnée
	70-VD.1 Plans d'extraction (carrières)

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