Représentation spatiale et renseignement descriptif des infrastructures de la signalisation routière.

Gestionnaire de la donnée

- Vacant -
Morges
021 804 96 96 | Email

Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
1110 Morges


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT VD. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
Limites techniques d'utilisation
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition:Relevé
Date de création (de la donnée)
04.05.2010
Fréquence de maintenance et de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Transport
Code gestionnaire
SIG


Références juridiques

Loi sur la circulation routière (LVCR) (RSV 741.01 art. 4 al. 2)

Règlement sur la signalisation routière (RVSR) (RSV 741.01.2)


Informations sur la métadonnée

GUID
9f5c9457-bf25-4aef-8c97-cf656a44dfb2
Date de création
08.11.2010
Date de mise à jour
09.08.2021
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/9f5c9457-bf25-4aef-8c97-cf656a44dfb2
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/9f5c9457-bf25-4aef-8c97-cf656a44dfb2
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/9f5c9457-bf25-4aef-8c97-cf656a44dfb2.xml
Contact pour la métadonnée

Roger Maurer | Email
021 804 96 29

Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges