Cadastre des arbres et des espaces verts communaux.
Gestionnaire de la donnée
Thibault Gazel
Morges
021 804 97 01 |
Email
Adresse postale
Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1
Responsable de diffusion
Thibault Gazel
Morges
021 804 97 01 |
Email
Adresse postale
Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
- Limites techniques
- Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Généalogie
- Mode d'acquisition: Relevé
- Création de la donnée
- 30.08.2006
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Précision / résolution
- 10 cm
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Couverture et utilisation du sol
- Propriétés de commande
-
Format
DWG, DXF, GeoPackage
Système de coordonnéesMN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande15 000 000 m²
- Code gestionnaire
- ARB
Références juridiques
Lois sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP)
Code rural et foncier (CRF) (Chapitre IV, art. 46 à 47)
Règlement relatif à la protection des arbres
Règlement d'application sur Lois sur la protection du patrimoine naturel et paysager (RLPrPNP)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
- Date de création
- 08.11.2010
- Date de mise à jour
- 20.11.2024
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b.xml
- Contact pour la métadonnée
-
Roger Maurer | Email
021 804 96 29Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges
Carte en ligne
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