Plan des zones

Le Plan des zones et le Règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions (RPE), mis en vigueur en 1984, peuvent être obtenus gratuitement au guichet du service de l’urbanisme (adresse ci-contre).
Nous vous proposons ici, une version vectorisée, dépourvue de foi publique.

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• Carte
• Liste

Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

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Donnée gratuite

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Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation

Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon).
La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet).

Limites techniques

Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du fournisseur

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Mise à jour

Stade de réalisation

Complet et terminé

Création de la donnée

01.01.2014

Date de publication

01.01.2014

Fréquence de mise à jour

En continu

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Informations complémentaires

Échelle optimale d'utilisation

1 / 5 000

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Thématique / géocatégorie

Développement territorial

Propriétés de commande

Format

GeoPackage, Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

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Références juridiques

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Informations sur la métadonnée

GUID

e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4

Date de création

15.10.2014

Date de mise à jour

04.11.2024

Lien court d'accès direct

https://viageo.ch/md/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4

Lien court pour fiche seule

https://viageo.ch/md-frame/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4

Métadonnée en XML

https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4.xml

Contact pour la métadonnée

SITNyon | Email
022 316 43 56

Nyon
Place du Château 10
1260 Nyon

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