Plan des zones S'abonner
Le Plan des zones et le Règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions (RPE), mis en vigueur en 1984, peuvent être obtenus gratuitement au guichet du service de l’urbanisme (adresse ci-contre).
Nous vous proposons ici, une version vectorisée, dépourvue de foi publique.
Documents
Plan en vigueurContacts
022 316 49 00
territoire@nyon.ch
Place du Château 10
1260 Nyon
Place du Château 5
1260 Nyon
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Tarification appliquée par le fournisseur
- Tarif de la donnée
- Donnée gratuite
-
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- Le responsable s’engage à utiliser les données commandées exclusivement pour le projet désigné.
Il s'engage à ne pas commercialiser les données.
La source doit être indiquée sur chaque reproduction (Copyrights géodonnées Ville de Nyon).
La rediffusion des données est interdite (y compris sur internet). - Limites techniques
- Les données diffusées peuvent ne pas être exactes ou exhaustives, et n’engagent pas la responsabilité de la Ville de Nyon.
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Création de la donnée
- 01.01.2014
- Date de publication
- 01.01.2014
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 5 000
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Développement territorial
- Options de commande
-
Format : GeoPackage, Shapefile
Système de coordonnées : MN95 - système suisse (CH1903+)
Références juridiques
Loi sur l'aménagement du territoire (LAT) (-)
Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) (-)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4
- Date de création
- 15.10.2014
- Date de mise à jour
- 04.11.2024
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/e2854e5a-4ddd-4d46-bdb3-891da09da6b4.xml
- Contact pour la métadonnée
-
SITNyon
022 316 43 56
sit@nyon.chNyon
Place du Château 5
1260 Nyon