Routes cantonales en traversée de localités indiquées à titre indicatif, se référer aux plans de délimitation des traversées de localité selon panneaux d'entrée (PEL).
Plus d'information : https://www.vd.ch/themes/mobilite/loffre-de-mobilite-a-votre-disposition/transports-individuels-motorises-tim/limites-de-traversees-en-localite/

Gestionnaire de la donnée

Stéphane Flüeli
Direction générale de la mobilité et des routes (DGMR)

Administration cantonale vaudoise
021 316 70 51 | Email

Administration cantonale vaudoise
Place de la Riponne 10
1014 Lausanne

Responsable de diffusion

Support de diffusion
Direction du cadastre et de la géoinformation (DCG)

Administration cantonale vaudoise
021 316 36 46 | Email

Administration cantonale vaudoise
Avenue de l'Université 5
1014 Lausanne


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Cantons


Tarification appliquée par le fournisseur

Tarif HT de la donnée
1.00 CHF/km²
Montant minimum 1.00 CHF / Montant maximum 3 000.00 CHF
Rabais

Gratuit pour:

  • Administration fédérale
  • Administration cantonale
  • Administration communale
  • Association de commune
  • École ou institut de recherche
  • Organisme sous contrat avec Etat de Vaud
  • Organisme exonéré d'impôt
  • Sociétés de transports publics

Rabais pour:

Remarque ou complément sur la tarification
Tarifs et émoluments de l'Etat de Vaud : https://www.vd.ch/page/1060489
Frais par commande
25.00 CHF HT (sauf si données gratuites)

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Les conditions détaillées d'acquisition et de diffusion des données sont exposées dans la norme DCG 8401 : https://www.vd.ch/fileadmin/user_upload/dinf/8401.pdf
Limites techniques
Spécifications techniques des extractions de données : https://www.vd.ch/page/2020939
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Création de la donnée
01.01.2000
Dernière mise à jour
22.08.2024
Fréquence de mise à jour
À la demande

Informations complémentaires

Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Transport
Propriétés de commande
Format

Shapefile

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Nom de la table
DGMR_TPR_RC_TRA_LOC


Références juridiques

Loi sur les routes (LRou)


Informations sur la métadonnée

GUID
9165c86e-97ff-4ed4-9cb4-f4320f6b1de1
Date de création
16.10.2007
Date de mise à jour
22.08.2024
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/9165c86e-97ff-4ed4-9cb4-f4320f6b1de1
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/9165c86e-97ff-4ed4-9cb4-f4320f6b1de1
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/9165c86e-97ff-4ed4-9cb4-f4320f6b1de1.xml
Contact pour la métadonnée

Stéphane Flüeli
Direction générale de la mobilité et des routes (DGMR) | Email
021 316 70 51

Administration cantonale vaudoise
Place de la Riponne 10
1014 Lausanne


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