Tolochenaz
Réseau communal d’assainissement des eaux
Cadastre du réseau (inter)communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405.
Documents
Extrait en format dwgContacts
021 811 29 37
construction@tolochenaz.ch
Rue du centre 29
1131 Tolochenaz
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construction@tolochenaz.ch
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Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Tarification appliquée par le fournisseur
- Tarif de la donnée
- Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Commune de Tolochenaz n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision des objets.
- Limites techniques
- Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Tolochenaz.
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Création de la donnée
- 31.10.2024
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Systèmes des eaux et des déchets
- IDs de la géodonnée de base
- VD : 129>A.1 + d'infos
- Options de commande
-
Format : DWG, DXF, GeoPackage, PDF
Système de coordonnées : MN95 - système suisse (CH1903+)
Références juridiques
Loi sur la protection des eaux contre la pollution (LPEP) (RSV 814.31 art.24,25)
Règlement d'application sur la protection des eaux contre la pollution (RLPEP) (RSV 814.31.1 art. 21)
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b
- Date de création
- 31.10.2024
- Date de mise à jour
- 07.11.2024
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/3c9b8245-b7b8-481b-9a09-e043a8566e2b.xml
- Contact pour la métadonnée
-
Giuseppe Giuliano
021 811 29 37
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