Diffusion des plans du réseau de Gaz
Numéro d'urgence en cas d'incident sur ce réseau :
+41 58 234 20 00
Gestionnaire de la donnée
VOé chaleur SA
VOé distribution SA
024 564 65 46 |
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Adresse postale
VOé distribution SA
Rue de la Poste 2
1350 Orbe
Responsable de diffusion
VOé distribution SA Service géomatique SIG
VOé distribution SA
058 234 20 00 |
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Adresse postale
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1350 Orbe
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Donnée gratuite
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La précision du plan n’a pas de valeur d’exactitude absolue. La position exacte des tracés en plan et en profondeur doit être déterminée par sondage par vos soins. En raison de la durée qui peut s’écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s’assurer qu’aucune modification du tracé n’est intervenue dans l’intervalle.
VOé chaleur SA décline toute responsabilité en cas d’accident résultant du non-respect de cette mesure de sécurité. - Limites techniques
- Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur.
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche.
VOé chaleur SA demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
La loi Suisse est applicable.
Tout différend sera soumis au tribunal ordinaire compétent. Le for juridique est à Yverdon-les-Bains. - Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- En cours
- Création de la donnée
- 01.01.1950
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 500
- Système de coordonnées
- MN03 - ancien système suisse (CH1903)
- Thématique / géocatégorie
- Énergie
- Propriétés de commande
-
Format
DXF, PDF
Système de coordonnéesMN03 - ancien système suisse (CH1903)
Surface maximale de commande200 000 m²
Informations sur la métadonnée
- GUID
- be64fe10-df0c-4b0c-a912-9df2e7966af8
- Date de création
- 17.06.2013
- Date de mise à jour
- 12.03.2025
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/be64fe10-df0c-4b0c-a912-9df2e7966af8
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/be64fe10-df0c-4b0c-a912-9df2e7966af8
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/be64fe10-df0c-4b0c-a912-9df2e7966af8.xml
- Contact pour la métadonnée
-
VOé distribution SA Service géomatique SIG | Email
058 234 20 00VOé distribution SA
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