Cadastre du réseau communal d’assainissement des eaux sur la base de la norme SIA 405.

Gestionnaire de la donnée

Florent Lombardet
DTP SA Bureau d'études
024 442 92 92 | Email

DTP SA Bureau d'études
Rue des Terreaux 20
Case postale 60
1350 Orbe

Responsable de diffusion

Dominique Pythoud
La Sarraz
021 866 02 20 | Email

La Sarraz
Grand-Rue 1
1315 La Sarraz


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes

Remarque sur l'emprise
L'exhaustivité des réseaux n'est pas garantie. En cas de doute sur le contenu des géodonnées, veuillez contacter le service responsable.

Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
Lors de fouilles ou terrassements à proximité des conduites, contrôler par sondage(s) leur emplacement.
Seuls les réseaux d'assainissement figurent sur ces plans. Pour les autres réseaux veuillez consulter les services responsables.
Limites techniques
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Création de la donnée
13.04.2017
Date de publication
13.04.2017
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
La précision est dépendante de la méthode de saisie. Les géodonnées ont été saisies soit par
- relevé terrestre,
- digitalisation d'ancien plan,
- tracé schématique.
La position exacte sera à définir par sondage
Échelle optimale d'utilisation
1 / 200
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Systèmes des eaux et des déchets
Propriétés de commande
Format

DWG, DXF, GeoPackage, PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)



Informations sur la métadonnée

GUID
8e49857b-dd32-6774-d12b-3fe25ab80cb4
Date de création
18.04.2017
Date de mise à jour
17.01.2024
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/8e49857b-dd32-6774-d12b-3fe25ab80cb4
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/8e49857b-dd32-6774-d12b-3fe25ab80cb4
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/8e49857b-dd32-6774-d12b-3fe25ab80cb4.xml
Contact pour la métadonnée

Dominique Pythoud | Email
021 866 02 20

La Sarraz
Grand-Rue 1
1315 La Sarraz


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