Réseau communal de gaz S'abonner
Cadastre du réseau communal de gaz sur la base de la norme SIA 405 contenant les ouvrages de basse pression, basse améliorée, moyenne, etc.
Contacts
021 823 03 41
antoine.humbert@morges.ch
Av. Riond-Bosson 14
1110 Morges
021 823 03 39
jean-baptiste.gouhier@morges.ch
Av. Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1
Étendue géographique
Cette donnée est disponible sur la zone suivante:
Communes
Tarification appliquée par le fournisseur
- Tarif de la donnée
- Donnée gratuite
Les commandes se limitent au périmètre du projet.
Les mandataires de la Ville de Morges sont tenus d'indiquer le titre du projet et l'abréviation de la Direction communale mandante dans le champ remarque d'une part et de sélectionner "Commune de Morges" dans le champ du client tiers d'autre part.
Les non mandataires donnent une brève description de leur projet dans le champ remarque.
Les géodonnées sont gratuites. Pour les copies papier, le tarif des émoluments perçus, en application de l'Arrêté du 12 mars 1993 du Conseil d'Etat du Canton de Vaud pour les actes émanant de la Municipalité ainsi que le tarif communal du 27 octobre 2008, sont applicables.
Accès et utilisation
- Limites légales d'utilisation
- La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT VD. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
- Limites techniques
- Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.
- Politique de confidentialité
- Politique de confidentialité du fournisseur
Mise à jour
- Stade de réalisation
- Complet et terminé
- Généalogie
- Mode d'acquisition:Digitalisation/reconstruction des plans du cadastre de gaz et relevé
- Création de la donnée
- 06.07.1998
- Fréquence de mise à jour
- En continu
Informations complémentaires
- Échelle optimale d'utilisation
- 1 / 250
- Système de coordonnées
- MN95 - système suisse (CH1903+)
- Thématique / géocatégorie
- Énergie
- Options de commande
-
Format : DWG, DXF, GeoPackage, PDF
Système de coordonnées : MN95 - système suisse (CH1903+)
Surface maximale de commande : 15 000 000 m²
- Code gestionnaire
- GAZ
Informations sur la métadonnée
- GUID
- 6cf3f074-d5c7-4e32-859e-24cea98273ae
- Date de création
- 06.07.1998
- Date de mise à jour
- 12.08.2025
- Lien court d'accès direct
- https://viageo.ch/md/6cf3f074-d5c7-4e32-859e-24cea98273ae
- Lien court pour fiche seule
- https://viageo.ch/md-frame/6cf3f074-d5c7-4e32-859e-24cea98273ae
- Métadonnée en XML
- https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/6cf3f074-d5c7-4e32-859e-24cea98273ae.xml
- Contact pour la métadonnée
-
Ludovic Gauthier
021 804 96 29
ludovic.gauthier@morges.chMorges
Place de l´Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges 1