Conduites de gaz naturel basse pression et moyenne pression

Numéro d'urgence en cas d'incident sur ce réseau : 0800074633

Gestionnaire de la donnée

(DSE)
Groupe E Celsius SA
026 352 42 00 | Email

Groupe E Celsius SA
Rte du Lavapesson 2
1763 Grange-Paccot

Responsable de diffusion

Groupe E Celsius Administration
Groupe E Celsius SA
026 352 68 00 | Email

Groupe E Celsius SA
Route de Chantemerle 1
1763 Granges-Paccot


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La précision du tracé des installations de gaz dessinées sur les plans qui vous sont transmis n'a pas de valeur d'exactitude absolue. Dès lors, la position des conduites en plan et en profondeur doit être déterminée par sondages par vos soins.

En raison de la durée qui peut s'écouler entre le jour de livraison des plans et le début des travaux, le Demandeur est tenu de s'assurer qu'aucune modification du tracé n'est intervenue dans l'intervalle. Groupe E Celsius décline toute responsabilité en cas de dommages résultant du non-respect de cette mesure de sécurité.
Limites techniques
Le Demandeur a le droit d'utiliser ces données pour ses besoins propres ou ceux de ses clients dans le cadre du mandat qui lui a été confié.
La reproduction de ces documents est soumise aux conditions suivantes :
Toute copie est exclusivement réservée à un collaborateur du Demandeur
La copie d'un document ne peut être faite et remise à un collaborateur que dans la mesure où les informations qu'il contient lui sont indispensables pour effectuer sa tâche
Groupe E Celsius demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur ses données.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition: Levés de terrain ou digitalisation sur plans papier Groupe E Celsius.
Création de la donnée
01.07.2021
Date de publication
18.08.2021
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
25 cm
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Énergie
Propriétés de commande
Format

DWG, PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

1 000 000 m²



Informations sur la métadonnée

GUID
2256a305-74dd-4fb6-b977-5e8f107dbe80
Date de création
01.07.2021
Date de mise à jour
25.10.2023
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/2256a305-74dd-4fb6-b977-5e8f107dbe80
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/2256a305-74dd-4fb6-b977-5e8f107dbe80
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/2256a305-74dd-4fb6-b977-5e8f107dbe80.xml
Contact pour la métadonnée

Groupe E Celsius Administration | Email
026 352 68 00

Groupe E Celsius SA
Route de Chantemerle 1
1763 Granges-Paccot


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